Archives par mot-clef : mutuelle

BMAD : Agrément du texte recommandation patronale – Mutuelle

Ci-dessous « en cliquant sur l’image » le texte de la recommandation patronale  qui vient d’être agrée (application UNA, ADMR ADESSA DOMICILE et FNAP CSF) qui reprend notre fameux avenant d’augmentation de la participation employeur à la mutuelle qui à … Lire la suite

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CRF : Accord Frais de santé

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur le lien, l’accord de révision relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé. Fichier Pdf. 9 pages. 375 Ko.

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CHRS : Règlement du fonds de solidarité relatif au régime complémentaire santé des accords collectifs du travail

Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le règlement du fonds de solidarité relatif au régime complémentaire santé des accords collectifs du travail CHRS. Ce règlement intérieur signé et validé en CNPN précise les différents dispositifs liés à son … Lire la suite

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CC66 – Avenant n° 334 agréé

L’avenant n° 334 du 29 avril 2015 relatif au régime collectif de complémentaire santé (degré élevé de solidarité et contrat responsable) est agréé par arrêté du 14 octobre 2015, publié au JO du 13 novembre 2015. L’avenant prend effet au … Lire la suite

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CCN CHRS: Protocole 155 et avenant n°1 – complémentaire santé

Vous trouverez ci-joint le protocole 155 et son avenant n°1 relatifs à la complémentaire santé. Le protocole 155 a été agréé par arrêté du 24 décembre 2014, publié au JO du 30 décembre 2014 ; l’avenant n°1 a été agréé … Lire la suite

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CCN 66: Avenant 328 du 1er septembre 2014 – Régime complémentaire santé

Vous trouverez, ci-joint, l’avenant 328 du 1er septembre 2014, relatif à la mise en place du régime complémentaire santé. Cet avenant a été agréé par arrêté du 24 décembre 2014, paru au Journal Officiel le 30 décembre 2014. Cet avenant … Lire la suite

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