Archives par mot-clef : mutuelle

ASSAD : BONNE NOUVELLE POUR LES SALARIÉS DE L’ASSAD

Publié le 18 mai 2022 par hervelemaire

La journée de Mobilisation du mardi 08 mars 2022 restera dans les annales de l’histoire de ASSAD. IL y a un AVANT et un APRÈS le 08 Mars 2022 Les travaux communs menés par la délégation de salariés/le conseil d’administration … Lire la suite →

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BMAD : Agrément du texte recommandation patronale – Mutuelle

Publié le 6 mai 2019 par hervelemaire

Ci-dessous « en cliquant sur l’image » le texte de la recommandation patronale  qui vient d’être agrée (application UNA, ADMR ADESSA DOMICILE et FNAP CSF) qui reprend notre fameux avenant d’augmentation de la participation employeur à la mutuelle qui à … Lire la suite →

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CRF : Accord Frais de santé

Publié le 12 octobre 2016 par sd59d

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur le lien, l’accord de révision relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé. Fichier Pdf. 9 pages. 375 Ko.

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CHRS : Règlement du fonds de solidarité relatif au régime complémentaire santé des accords collectifs du travail

Publié le 24 novembre 2015 par sd59d

Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le règlement du fonds de solidarité relatif au régime complémentaire santé des accords collectifs du travail CHRS. Ce règlement intérieur signé et validé en CNPN précise les différents dispositifs liés à son … Lire la suite →

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CC66 – Avenant n° 334 agréé

Publié le 21 novembre 2015 par sd59d

L’avenant n° 334 du 29 avril 2015 relatif au régime collectif de complémentaire santé (degré élevé de solidarité et contrat responsable) est agréé par arrêté du 14 octobre 2015, publié au JO du 13 novembre 2015. L’avenant prend effet au … Lire la suite →

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CCN CHRS: Protocole 155 et avenant n°1 – complémentaire santé

Publié le 14 janvier 2015 par sd59d

Vous trouverez ci-joint le protocole 155 et son avenant n°1 relatifs à la complémentaire santé. Le protocole 155 a été agréé par arrêté du 24 décembre 2014, publié au JO du 30 décembre 2014 ; l’avenant n°1 a été agréé … Lire la suite →

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CCN 66: Avenant 328 du 1er septembre 2014 – Régime complémentaire santé

Publié le 13 janvier 2015 par sd59d

Vous trouverez, ci-joint, l’avenant 328 du 1er septembre 2014, relatif à la mise en place du régime complémentaire santé. Cet avenant a été agréé par arrêté du 24 décembre 2014, paru au Journal Officiel le 30 décembre 2014. Cet avenant … Lire la suite →

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