Archives par mot-clef : Convention collective CHRS

CHRS : CNPN du Jeudi 15 Février 2018

Vous trouverez ci-dessous (en cliquant sur l’image) le compte-rendu de la Commission Nationale Paritaire de Négociation du jeudi 15 février 2018 A l’ordre du jour : Politique Salariale 2018 et Mise en place de la CPPNI. Des CNPN de plus en … Lire la suite

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BASSMS : Commission Paritaire de Branche du lundi 03 octobre 2016

Pour information, vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la commission paritaire de branche du Lundi 03 Octobre 2016. > Fichier PDF 188 Ko – 2 pages

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BASSMS : Commission Paritaire de négociation du vendredi 8 juillet 2016

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte-rendu de la Commission Paritaire de Négociation BASSMS du vendredi 8 juillet 2016. A l’ordre du jour de cette CPB principalement : les impacts de la réforme territoriale sur les instances … Lire la suite

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UNIFAF : Conseil d’administration paritaire des 12 et 13 avril 2016

Vous trouverez ci-dessous « en cliquant sur le lien », le compte-rendu du conseil d’administration d’UNIFAF des 12 et 13 avril 2016. Nous vous invitons à vous l’approprier et à le faire circuler vers les équipes locales. Fichier PDF 684 Ko – … Lire la suite

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BASSMS : ASSOCIATIF SOCIAL MEDICO SOCIAL – ASSOCIATIF SANITAIRE

Vous trouverez ci dessous en « cliquant sur le lien » trois avenants à l’accord de branche sur la formation professionnelle de la BASSMS dont l’agrément a été publié au JORF n°0005 du 7 janvier 2016 MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE … Lire la suite

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UNIFAF : Compte-rendu du Conseil d’Administratif Paritaire National des 16 et 17 décembre 2015

Le compte rendu du conseil d’administration d’UNIFAF des 16 et 17 décembre 2015 est disponible en cliquant sur le lien ci-dessous. Nous vous invitons à vous l’approprier et à le faire suivre vers les équipes de terrain. Dossier zippé de 379 … Lire la suite

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Protégé : Compte rendu réunion fédération BASSMS du Jeudi 17 Décembre 2015

Il n’y pas d’extrait, car cet article est protégé.

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UNIFAF : CONSEIL D’ADMINISTRATION PARITAIRE NATIONAL 5 et 6 novembre 2015

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez le compte rendu du conseil d’administration d’UNIFAF de novembre. La proposition d’articulation de CIF avec le compte personnel de formation évoquée en octobre trouve sa concrétisation. Une note fédérale accompagne ce compte rendu … Lire la suite

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CHRS : Règlement du fonds de solidarité relatif au régime complémentaire santé des accords collectifs du travail

Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le règlement du fonds de solidarité relatif au régime complémentaire santé des accords collectifs du travail CHRS. Ce règlement intérieur signé et validé en CNPN précise les différents dispositifs liés à son … Lire la suite

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Formation BASS : UNIFAF Conseil d’Administration Paritaire National des 22 et 23 Septembre 2015

De fréquent et long conseil d’administration paritaire chez UNIFAF, au regard de la loi sur la formation. Vous trouverez en attachement le compte rendu de celui des 22 et 23 septembre 2015. Les modalités d’opérationnalisation de l’accord de branche qui nécessitent … Lire la suite

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