Archives par mot-clef : Avenant CC BMAD

BMAD : Journal officiel N° 263 du 29 Octobre 2020 de l’Avenant N° 43

 » FLASH INFO  » : Agrément de la valeur du point à 5,50€. Celle-ci est désormais applicable au 29 octobre 2020, « sauf pour les associations qui ne sont pas fédérés, vous devez attendre que ce soit étendu« . Votre direction a … Lire la suite

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BMAD : Agrément Avenant N°40/2019 relatif à la complémentaire santé – Extension 100% Santé

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur l’image l’avenant agréé N° 40/2019  ».

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BMAD : Agrément du texte recommandation patronale – Mutuelle

Ci-dessous « en cliquant sur l’image » le texte de la recommandation patronale  qui vient d’être agrée (application UNA, ADMR ADESSA DOMICILE et FNAP CSF) qui reprend notre fameux avenant d’augmentation de la participation employeur à la mutuelle qui à … Lire la suite

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BMAD : Agrément Avenant N°36/2017 du 25/10/2017 relatif à la prise en charge temps et frais de déplacement

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur les images l’avenant déplacement agréé N° 36/2017  » relatif à la prise en charge temps et frais de déplacement  » et l’agrément au journal officiel arrêté du 04 Juin 2018

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BMAD : Agréments avenants N°29, N°30 et N°31

Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, l’arrêté d’agrément ainsi que le texte des avenants N°29, N°30 et N° 31 applicables aux structures de la branche adhérente aux Fédérations : UNA, ADMR, FNAP, CSF, ADESSA domicile. Attention, il est … Lire la suite

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BMAD – Agrément de l’avenant N°26

Le Journal officiel du jeudi 21 juillet 2016 a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants. Vous trouverez ci-dessous l’extrait du Journal officiel qui a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants de la CCN BMAD. … Lire la suite

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BMAD – Agrément de l’avenant N° 25

Le Journal officiel du jeudi 21 juillet 2016 a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants. Vous trouverez ci-dessous l’extrait du Journal officiel qui a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants de la CCN BMAD. … Lire la suite

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BMAD – Agrément de l’avenant N°24

Le Journal officiel du jeudi 21 juillet 2016 a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants. Vous trouverez ci-dessous l’extrait du Journal officiel qui publie l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants de la CCN/BMAD. L’avenant N° … Lire la suite

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BMAD : Avenant n° 21/2015 du 24 mars 2015 relatif à l’embauche et au maintien dans l’emploi des salariés seniors et à l’insertion et au maintien des jeunes dans l’emploi

Avenant n° 21/2015 du 24 mars 2015 à la convention collective de branche de l’aide à domicile relatif à l’embauche et au maintien dans l’emploi des salariés seniors et à l’insertion et au maintien des jeunes dans l’emploi. Ce texte … Lire la suite

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BMAD : Avenant n°20/2014 du 15 décembre 2014 – Relatif au financement du paritarisme et formation professionnelle

Vous trouverez ci dessous, le texte de l’avenant n° 20/2014 du 15 décembre 2014 relatif au financement du paritarisme et formation professionnelle dont l’arrêté d’agrément du 30 avril 2015 a été publié au Journal Officiel n°0122 du 29 mai 2015. CE … Lire la suite

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