Archives de catégorie : La convention BMAD (avenants)

BMAD : Agrément Avenant N°45/2020 du 24/09/2020 relatif au régime de protection sociale complémentaire prévoyance

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur les images l’Avenant agréé N° 45/2020  » relatif au régime de protection sociale complémentaire prévoyance et l’agrément au journal officiel arrêté du 04 février 2021.

Publié dans La convention BMAD (avenants) | Tagué , , , , | Laisser un commentaire

BMAD : Agrément Avenant N°40/2019 relatif à la complémentaire santé – Extension 100% Santé

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur l’image l’avenant agréé N° 40/2019  ».

Publié dans La convention BMAD (avenants) | Tagué , , , , | Laisser un commentaire

BMAD : L’avenant N° 36 est étendu et ça change tout !!!

Cliquez sur « l’image ci-dessous » pour télécharger la note d’information

Publié dans La convention BMAD (avenants) | Tagué , , , , | Laisser un commentaire

BMAD : Agrément du texte recommandation patronale – Mutuelle

Ci-dessous « en cliquant sur l’image » le texte de la recommandation patronale  qui vient d’être agrée (application UNA, ADMR ADESSA DOMICILE et FNAP CSF) qui reprend notre fameux avenant d’augmentation de la participation employeur à la mutuelle qui à … Lire la suite

Publié dans La convention BMAD (avenants) | Tagué , , , , | Laisser un commentaire

BMAD : Agrément Avenant N°36/2017 du 25/10/2017 relatif à la prise en charge temps et frais de déplacement

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur les images l’avenant déplacement agréé N° 36/2017  » relatif à la prise en charge temps et frais de déplacement  » et l’agrément au journal officiel arrêté du 04 Juin 2018

Publié dans La convention BMAD (avenants) | Tagué , , , , , , | Laisser un commentaire

BMAD : Agréments avenants N°29, N°30 et N°31

Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, l’arrêté d’agrément ainsi que le texte des avenants N°29, N°30 et N° 31 applicables aux structures de la branche adhérente aux Fédérations : UNA, ADMR, FNAP, CSF, ADESSA domicile. Attention, il est … Lire la suite

Publié dans La convention BMAD (avenants) | Tagué , , , , , , | Laisser un commentaire

BMAD – Refus d’agrément d’avenant salarial

Vous trouverez ci-dessous le courrier notifiant le refus d’agrément de l’avenant salarial N° 23 de la Branche de l’aide à domicile du 27 janvier 2016. Fichier Pdf. 1 page. 35 Ko.

Publié dans La convention BMAD (avenants) | Tagué , , , , , , , , | Laisser un commentaire

BMAD – Agrément de l’avenant N°26

Le Journal officiel du jeudi 21 juillet 2016 a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants. Vous trouverez ci-dessous l’extrait du Journal officiel qui a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants de la CCN BMAD. … Lire la suite

Publié dans La convention BMAD (avenants) | Tagué , , , , , , , | Laisser un commentaire

BMAD – Agrément de l’avenant N° 25

Le Journal officiel du jeudi 21 juillet 2016 a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants. Vous trouverez ci-dessous l’extrait du Journal officiel qui a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants de la CCN BMAD. … Lire la suite

Publié dans La convention BMAD (avenants) | Tagué , , , , , , , | Laisser un commentaire

BMAD – Agrément de l’avenant N°24

Le Journal officiel du jeudi 21 juillet 2016 a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants. Vous trouverez ci-dessous l’extrait du Journal officiel qui publie l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants de la CCN/BMAD. L’avenant N° … Lire la suite

Publié dans La convention BMAD (avenants) | Tagué , , , , , , | Laisser un commentaire