Archives de catégorie : La convention BMAD (avenants)

BMAD : Agrément du texte recommandation patronale – Mutuelle

Publié le 6 mai 2019 par

Ci-dessous « en cliquant sur l’image » le texte de la recommandation patronale  qui vient d’être agrée (application UNA, ADMR ADESSA DOMICILE et FNAP CSF) qui reprend notre fameux avenant d’augmentation de la participation employeur à la mutuelle qui à … Lire la suite →

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BMAD : Agrément Avenant N°36/2017 du 25/10/2017 relatif à la prise en charge temps et frais de déplacement

Publié le 16 juillet 2018 par

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur les images l’avenant déplacement agréé N° 36/2017  » relatif à la prise en charge temps et frais de déplacement  » et l’agrément au journal officiel arrêté du 04 Juin 2018

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BMAD : Agréments avenants N°29, N°30 et N°31

Publié le 28 mars 2017 par

Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, l’arrêté d’agrément ainsi que le texte des avenants N°29, N°30 et N° 31 applicables aux structures de la branche adhérente aux Fédérations : UNA, ADMR, FNAP, CSF, ADESSA domicile. Attention, il est … Lire la suite →

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BMAD – Refus d’agrément d’avenant salarial

Publié le 28 septembre 2016 par

Vous trouverez ci-dessous le courrier notifiant le refus d’agrément de l’avenant salarial N° 23 de la Branche de l’aide à domicile du 27 janvier 2016. Fichier Pdf. 1 page. 35 Ko.

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BMAD – Agrément de l’avenant N°26

Publié le 27 septembre 2016 par

Le Journal officiel du jeudi 21 juillet 2016 a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants. Vous trouverez ci-dessous l’extrait du Journal officiel qui a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants de la CCN BMAD. … Lire la suite →

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BMAD – Agrément de l’avenant N° 25

Publié le 27 septembre 2016 par

Le Journal officiel du jeudi 21 juillet 2016 a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants. Vous trouverez ci-dessous l’extrait du Journal officiel qui a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants de la CCN BMAD. … Lire la suite →

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BMAD – Agrément de l’avenant N°24

Publié le 26 septembre 2016 par

Le Journal officiel du jeudi 21 juillet 2016 a publié l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants. Vous trouverez ci-dessous l’extrait du Journal officiel qui publie l’arrêté du 13 juillet relatif à différents avenants de la CCN/BMAD. L’avenant N° … Lire la suite →

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