Category Archives: La Convention Collective CHRS

BASSMS : Accord de branche sur la formation professionnelle et l’avenant sur les mises à disposition

Publié le 8 septembre 2015 par sd59d

Pour information, vous trouverez, ci-dessous le texte de l’arrêté du 31 juillet 2015 relatif à l’agrément de l’accord de branche sur la formation professionnelle et l’avenant sur les mises à disposition publié au journal officiel du 18 août 2015. Vous trouverez également … Lire la suite →

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UNIFAF : Conseil d’Administration Paritaire (CAP) des 17 et 20 juillet 2015.

Publié le 9 août 2015 par sd59d

Vous trouverez en attachement, le compte rendu du Conseil d’Administration Paritaire UNIFAF des 17 et 20 juillet 2015. Les points essentiels portent sur la situation en attente d’agrément de l’accord de branche sur la formation, les conditions de prise en … Lire la suite →

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Commission paritaire nationale pour l’emploi et la formation professionnelle de la BASSMS NL du Mercredi 8 Juillet 2015

Publié le 23 juillet 2015 par sd59d

La dernière Commission paritaire nationale pour l’emploi et la formation professionnelle de la BASSMS NL, s’est tenue le mercredi 8 juillet 2015. Vous en trouverez le compte rendu en cliquant sur le lien ci-dessus Fichier pdf. 4 pages. 490 ko

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BASS : Conseil d’administration UNIFAF des 23 et 24 juin 2015

Publié le 15 juillet 2015 par sd59d

Vous trouverez, ci-dessous, le compte rendu du Conseil d’Administration paritaire d’UNIFAF des 23 et 24 juin 2015. Dans les points saillants :Le suivi financier des dossiers avec la mise en évidence de moyens sous utilisés en particulier sur le CIF … Lire la suite →

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BASS Officiel – BASS FPTLV : Accord formation

Publié le 22 juin 2015 par gst62149

Vous trouverez, ci-dessous : L’accord relatif à la formation professionnelle de la BASSMS du 7 mai 2015. Cet accord a été signé par la CFDT, suite à la décision prise au Conseil Fédéral le 28 mai 2015. L’UNIFED en est aussi … Lire la suite →

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CCN CHRS : Commission nationale paritaire de négociation du 9 mars 2015

Publié le 14 avril 2015 par sd59d

CCN CHRS : vous trouverez ci-joint le compte rendu de la commission nationale paritaire de négociation du 9 mars 2015. Débat autour de la politique salariale 2015, suite à la dernière conférence salariale ; la CFDT demande à nouveau que soit … Lire la suite →

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CCN CHRS: Protocole 155 et avenant n°1 – complémentaire santé

Publié le 14 janvier 2015 par sd59d

Vous trouverez ci-joint le protocole 155 et son avenant n°1 relatifs à la complémentaire santé. Le protocole 155 a été agréé par arrêté du 24 décembre 2014, publié au JO du 30 décembre 2014 ; l’avenant n°1 a été agréé … Lire la suite →

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Commission Nationale Paritaire de Négociation CHRS du 26 septembre 2013

Publié le 16 octobre 2013 par sd59d
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CCN CHRS: Nouveau règlement intérieur de la CNPCI

Publié le 27 septembre 2013 par jalvesrd

Cliquez sur l’image pour lire le nouveau règlement intérieur de la Commission Nationale Paritaire de Conciliation et d’Interprétation (CNPCI) validé et signé par l’ensemble des partenaires sociaux le 26 septembre 2013.

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CHRS : CNPN du 20 juin 2013

Publié le 23 juin 2013 par sd59d

Ordre du jour : Approbation du relevé de décision du 21 mars 2013 Présentation de l’outil de chiffrage du GVT Mise à jour du règlement intérieur de la CNPCI Point sur la CNPTP et les contrats prévoyance et complémentaire santé Questions … Lire la suite →

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