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Archives par mot-clef : bassms
Convention Collective Unique BASSMS
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CCN 66 : CNPN du mercredi 12 juillet 2017
Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte-rendu de la CNPN du mercredi 12 juillet 2017. Principalement à l’ordre du jour : politique salariale 2017, assistants familiaux, questions de représentativité. Bonne lecture. ccn66_crendu_12juillet_170727A.pdf Proposition CFDT grille infra-smic.pdf
BASSMS : Commission Paritaire de Branche du lundi 03 octobre 2016
Pour information, vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la commission paritaire de branche du Lundi 03 Octobre 2016. > Fichier PDF 188 Ko – 2 pages
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BASSMS : Commission Paritaire de Négociation du mercredi 13 juillet 2016
Veuillez trouvez ci-dessous en cliquant sur le lien le compte-rendu de la commission paritaire de négociation BASSMS qui a eu lieu le mercredi 13 juillet 2016. A l’ordre du jour : les impacts de la réforme territoriale sur les instances … Lire la suite
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BASSMS : Commission Paritaire de négociation du vendredi 8 juillet 2016
Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte-rendu de la Commission Paritaire de Négociation BASSMS du vendredi 8 juillet 2016. A l’ordre du jour de cette CPB principalement : les impacts de la réforme territoriale sur les instances … Lire la suite
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BASSMS : ASSOCIATIF SOCIAL MEDICO SOCIAL – ASSOCIATIF SANITAIRE
Vous trouverez ci dessous en « cliquant sur le lien » trois avenants à l’accord de branche sur la formation professionnelle de la BASSMS dont l’agrément a été publié au JORF n°0005 du 7 janvier 2016 MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE … Lire la suite
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UNIFAF : Compte-rendu du Conseil d’Administratif Paritaire National des 16 et 17 décembre 2015
Le compte rendu du conseil d’administration d’UNIFAF des 16 et 17 décembre 2015 est disponible en cliquant sur le lien ci-dessous. Nous vous invitons à vous l’approprier et à le faire suivre vers les équipes de terrain. Dossier zippé de 379 … Lire la suite
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Protégé : Compte rendu réunion fédération BASSMS du Jeudi 17 Décembre 2015
Il n’y pas d’extrait, car cet article est protégé.
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BASSMS : Accord de branche sur la formation professionnelle et l’avenant sur les mises à disposition
Pour information, vous trouverez, ci-dessous le texte de l’arrêté du 31 juillet 2015 relatif à l’agrément de l’accord de branche sur la formation professionnelle et l’avenant sur les mises à disposition publié au journal officiel du 18 août 2015. Vous trouverez également … Lire la suite
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