Archives de catégorie : La convention BMAD (avenants)

BMAD : Avenant n° 21/2015 du 24 mars 2015 relatif à l’embauche et au maintien dans l’emploi des salariés seniors et à l’insertion et au maintien des jeunes dans l’emploi

Avenant n° 21/2015 du 24 mars 2015 à la convention collective de branche de l’aide à domicile relatif à l’embauche et au maintien dans l’emploi des salariés seniors et à l’insertion et au maintien des jeunes dans l’emploi. Ce texte … Lire la suite

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BMAD : Avenant n°20/2014 du 15 décembre 2014 – Relatif au financement du paritarisme et formation professionnelle

Vous trouverez ci dessous, le texte de l’avenant n° 20/2014 du 15 décembre 2014 relatif au financement du paritarisme et formation professionnelle dont l’arrêté d’agrément du 30 avril 2015 a été publié au Journal Officiel n°0122 du 29 mai 2015. CE … Lire la suite

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BMAD : Avenant n°18/2014 relatif au régime de maintien de salaire et de prévoyance

Vous trouverez, ci-joint : Le texte de l’avenant n°18/2014 du 29 octobre 2014 à la convention collective de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services à domicile, relatif au régime de maintien de salaire et de … Lire la suite

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Extension Avenants N°13 et N°16 – Sur les Risques Psychosociaux et sur le Régime Complémentaire Santé

Vous trouverez, ci-joint : – L’arrêté d’extension et les textes des avenants concernés : n° 13-2013 du 25 juin 2013, relatif à la prévention des risques psychosociaux et n° 16-2014 du 7 avril 2014, relatif au régime complémentaire santé. Avenant … Lire la suite

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CC BMAD : Avenant N° 19/2014 – Relatif à la revalorisation de la Valeur du Point

L’avis de la commission nationale d’agrément concernant l’avenant salarial N° 19 du MAD (+1 %) et le texte de l’avenant qui porte la valeur du point à 5,355 € au 1er Juillet 2014. L’arrêté du 29 décembre 2014 a été … Lire la suite

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BMAD – Avenant N° 12 Prévention de la Pénibilité

Vous trouverez ci-joint l’’Avenant N° 12 du 25 juin 2013 relatif à la Prévention de la Pénibilité. Cet avenant a été agréé par l’arrêté du 18 février 2014 et publié au Journal officiel (JORF N° 0051 du 1er mars 2014). Cet avenant … Lire la suite

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BMAD : Avenant n°8 – relatif mesure bas salaire

Vous trouverez, ci-joint, l’avenant n°8 du 17 mars 2013 relatif à une mesure bas salaire. Cet avenant a été étendu par arrêté du 17 mai 2013, paru au Journal Officiel le 31 mai 2013. Il s’applique donc, à partir de … Lire la suite

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