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Category Archives: la Convention Collective 66
Commission paritaire nationale pour l’emploi et la formation professionnelle de la BASSMS NL du Mercredi 8 Juillet 2015
La dernière Commission paritaire nationale pour l’emploi et la formation professionnelle de la BASSMS NL, s’est tenue le mercredi 8 juillet 2015. Vous en trouverez le compte rendu en cliquant sur le lien ci-dessus Fichier pdf. 4 pages. 490 ko
Publié dans la convention collective 51, la Convention Collective 66, La Convention Collective CHRS, Les commissions paritaires 66 et bassms
Tagué cc51, cc66, cfdt, cfdtsantesociaux, commission paritaire, Convention collective CHRS, emploi et formation professionnelle, santé sociaux
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CCN 66 : Commission Nationale Paritaire de Négociation du Vendredi 10 juillet 2015
Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la CNPN du vendredi 10 juillet 2015 : dernière séance de négociation avant la trêve estivale, un point est fait sur les travaux du Comité de Pilotage Santé … Lire la suite
BASS : Conseil d’administration UNIFAF des 23 et 24 juin 2015
Vous trouverez, ci-dessous, le compte rendu du Conseil d’Administration paritaire d’UNIFAF des 23 et 24 juin 2015. Dans les points saillants :Le suivi financier des dossiers avec la mise en évidence de moyens sous utilisés en particulier sur le CIF … Lire la suite
CCN 66 : Procès-verbal de la CPNI du Mercredi 3 juin 2015
CCN 66 : Ci-dessous en cliquant sur le fichier, le procès-verbal de la CNPCI/CCN66 qui a eu lieu le Mercredi 3 juin 2015. Deux dossiers ont été présentés par la CFDT : le premier sur le reclassement d’un mandataire judiciaire … Lire la suite
CCN66 : Avenant 332 du 04 Mars 2015 – régime de prévoyance collectif
Communiqué de la Fédération CFDT Santé-Sociaux En signant l’avenant 332 (L’avenant a été signé par cinq des six OSS (CFDT, CGT, FO, CFE-CGC et CFTC)), la CFDT santé sociaux (comme la majorité des partenaires sociaux) engage sa responsabilité pour un … Lire la suite
CC 66 : Avenant N°330/2015 du 14 Janvier 2015 – Modifications des congés supplémentaires
L’arrêté agréant l’avenant n° 330 relatif aux congés familiaux et exceptionnels du 14 janvier 2015 a été publié au Journal officiel du 29 mai. Il est en vigueur depuis le 1er juin. Il est modifié ainsi (en rouge) : « Des congés … Lire la suite
BASS Officiel – BASS FPTLV : Accord formation
Vous trouverez, ci-dessous : L’accord relatif à la formation professionnelle de la BASSMS du 7 mai 2015. Cet accord a été signé par la CFDT, suite à la décision prise au Conseil Fédéral le 28 mai 2015. L’UNIFED en est aussi … Lire la suite
BASS : Conseil d’administration UNIFAF des 28 et 29 mai 2015
Vous trouverez ci-joint : le compte-rendu du Conseil d’administration paritaire UNIFAF des 28 et 29 mai 2015. Beaucoup d’informations importantes à lire et des interrogations sur l’avenir qui devraient être levées aujourd’hui, avec un accord de branche complet sur la … Lire la suite
Commission Nationale Paritaire de Négociation du 14 janvier 2015
CCN 66 : vous trouverez, ci-joint, le compte rendu de la CNPN du 14 janvier 2015, discussions et négociations autour de trois propositions d’avenants. Congés pour évènements familiaux : un texte est soumis à signature. Intégration des nouveaux métiers : … Lire la suite
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