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Category Archives: la Convention Collective 66
UNIFAF : Compte-rendu du Conseil d’Administratif Paritaire National des 16 et 17 décembre 2015
Le compte rendu du conseil d’administration d’UNIFAF des 16 et 17 décembre 2015 est disponible en cliquant sur le lien ci-dessous. Nous vous invitons à vous l’approprier et à le faire suivre vers les équipes de terrain. Dossier zippé de 379 … Lire la suite
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Protégé : Compte rendu réunion fédération BASSMS du Jeudi 17 Décembre 2015
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CCN 66 : Commission Nationale Paritaire de Négociation du Vendredi 4 décembre 2015
Vous trouverez, ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la CNPN du 4 décembre 2015 : à nouveau une séance de discussions et de débats sur l’avenir de la CCN66, la politique salariale, le statut des négociateurs… … Lire la suite
UNIFAF : CONSEIL D’ADMINISTRATION PARITAIRE NATIONAL 5 et 6 novembre 2015
En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez le compte rendu du conseil d’administration d’UNIFAF de novembre. La proposition d’articulation de CIF avec le compte personnel de formation évoquée en octobre trouve sa concrétisation. Une note fédérale accompagne ce compte rendu … Lire la suite
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CC66 – Avenant n° 334 agréé
L’avenant n° 334 du 29 avril 2015 relatif au régime collectif de complémentaire santé (degré élevé de solidarité et contrat responsable) est agréé par arrêté du 14 octobre 2015, publié au JO du 13 novembre 2015. L’avenant prend effet au … Lire la suite
UNIFAF : Conseil d’administration, séance du 16 octobre 2015
Vous trouverez ci dessous en cliquant sur le lien, une fois n’est pas coutume, un court compte rendu du conseil d’administration UNIFAF du 16 octobre 2015. fichier compressé 788 Ko
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CCN 66 : Commission Nationale Paritaire de négociation du 01er Octobre 2015
Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la CNPN du 1er octobre 2015 : reprise des CNPN dans un climat très tendu, la CFDT reprécise son mandat concernant les négociations dans la CCN 66. Beaucoup … Lire la suite
Formation BASS : UNIFAF Conseil d’Administration Paritaire National des 22 et 23 Septembre 2015
De fréquent et long conseil d’administration paritaire chez UNIFAF, au regard de la loi sur la formation. Vous trouverez en attachement le compte rendu de celui des 22 et 23 septembre 2015. Les modalités d’opérationnalisation de l’accord de branche qui nécessitent … Lire la suite
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BASSMS : Accord de branche sur la formation professionnelle et l’avenant sur les mises à disposition
Pour information, vous trouverez, ci-dessous le texte de l’arrêté du 31 juillet 2015 relatif à l’agrément de l’accord de branche sur la formation professionnelle et l’avenant sur les mises à disposition publié au journal officiel du 18 août 2015. Vous trouverez également … Lire la suite
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UNIFAF : Conseil d’Administration Paritaire (CAP) des 17 et 20 juillet 2015.
Vous trouverez en attachement, le compte rendu du Conseil d’Administration Paritaire UNIFAF des 17 et 20 juillet 2015. Les points essentiels portent sur la situation en attente d’agrément de l’accord de branche sur la formation, les conditions de prise en … Lire la suite
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