Tag Archives: santé sociaux

FPH : Commission Consultative Paritaire pour les Contractuels

Publié dans Fonction Publique Hospitalière | Tagué , , , , , | Laisser un commentaire

GUIDE : ASSOCIATION et FUSION

En cliquant sur le lien ci-dessous, toute l’explication avec un guide sur les pratiques Association et fusion. Guide Assocation et Fusion

Publié dans Guides | Tagué , , , , , | Laisser un commentaire

Permanence à la CFDT Hazebrouck pour le mois de Décembre 2015 – Maison des Associations

Nous rappelons à nos adhérent(e)s que nous avons mis en place une permanence à la Maisons des Associations, 21 Rue Donckèle à Hazebrouck. La 11ème Permanences aura lieu : Le Mardi 08 Décembre 2015 De 14h00 à 17h00 Tenu par M. Stéphane GOETHALS … Lire la suite

Publié dans Actualités | Tagué , , , , , , | Laisser un commentaire

BMAD : Compte rendu de la Commission Mixte Paritaire du Jeudi 22 Octobre 2015.

Vous trouverez, ci-dessous, le compte rendu de la Commission Mixte Paritaire BMAD du Jeudi 22 Octobre 2015. Compte Rendu CMP BMAD du Jeudi 22 Octobre 2015  

Publié dans Les commissions paritaires et avis d'interpretations | Tagué , , , , , , , , | Laisser un commentaire

UNIFAF : CONSEIL D’ADMINISTRATION PARITAIRE NATIONAL 5 et 6 novembre 2015

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez le compte rendu du conseil d’administration d’UNIFAF de novembre. La proposition d’articulation de CIF avec le compte personnel de formation évoquée en octobre trouve sa concrétisation. Une note fédérale accompagne ce compte rendu … Lire la suite

Publié dans la convention collective 51, la Convention Collective 66, La Convention Collective CHRS, La Convention Collective CLCC, La Convention Collective Croix-Rouge Française, Les commissions paritaires 66 et bassms | Tagué , , , , , , , , , , , | Laisser un commentaire

CHRS : Règlement du fonds de solidarité relatif au régime complémentaire santé des accords collectifs du travail

Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le règlement du fonds de solidarité relatif au régime complémentaire santé des accords collectifs du travail CHRS. Ce règlement intérieur signé et validé en CNPN précise les différents dispositifs liés à son … Lire la suite

Publié dans La Convention Collective CHRS | Tagué , , , , , , , | Laisser un commentaire

ALISFA – Avenant 02-15 Complémentaire santé

Vous trouverez ci-dessous, l’avenant 02-15 relatif à la mise en place de la complémentaire santé au sein de la branche ALISFA. Attention cet avenant n’est toujours pas étendu, il vous est transmis à titre d’information afin de permettre aux équipes … Lire la suite

Publié dans la convention collective ALISFA | Tagué , , , , , , | Laisser un commentaire

BMAD : Compte rendu de la Commission Mixte Paritaire du vendredi 18 septembre 2015

Vous trouverez, ci-dessous, le compte rendu de la Commission Mixte Paritaire BMAD du vendredi 18 septembre 2015. Compte Rendu CMP BMAD du Vendredi 18 Septembre 2015  

Publié dans la Convention Collective BMAD, Les commissions paritaires et avis d'interpretations | Tagué , , , , , , , | Laisser un commentaire

CC66 – Avenant n° 334 agréé

L’avenant n° 334 du 29 avril 2015 relatif au régime collectif de complémentaire santé (degré élevé de solidarité et contrat responsable) est agréé par arrêté du 14 octobre 2015, publié au JO du 13 novembre 2015. L’avenant prend effet au … Lire la suite

Publié dans La convention 66 (avenants) | Tagué , , , , , , , | Laisser un commentaire

CCN ALISFA : Commission paritaire nationale de négociation du Vendredi 22 Octobre 2015

vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la Commission Paritaire Nationale de Négociation de la CCN des Acteurs du Lien Social et Familial du 22 octobre 2015. Formation professionnelle : seconde séance de négociation avec intégration de nouvelles propositions CFDT. … Lire la suite

Publié dans la convention collective ALISFA | Tagué , , , , , , | Laisser un commentaire