Archives de catégorie : La Convention Collective CLCC

CLCC : Avenant relatif au temps d’absence autorisé pour la rentrée scolaire

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur le lien, l’avenant 2016-02 relatif au temps d’absence autorisé pour la rentrée scolaire. En vigueur depuis le 1er août 2016. Fichier Pdf. 3 pages. 98 Ko.

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BASSMS : Commission Paritaire de Négociation du mercredi 13 juillet 2016

Veuillez trouvez ci-dessous en cliquant sur le lien le compte-rendu de la commission paritaire de négociation BASSMS qui a eu lieu le mercredi 13 juillet 2016. A l’ordre du jour : les impacts de la réforme territoriale sur les instances … Lire la suite

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BASSMS : Commission Paritaire de négociation du vendredi 8 juillet 2016

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte-rendu de la Commission Paritaire de Négociation BASSMS du vendredi 8 juillet 2016. A l’ordre du jour de cette CPB principalement : les impacts de la réforme territoriale sur les instances … Lire la suite

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UNIFAF : Conseil d’administration paritaire des 12 et 13 avril 2016

Vous trouverez ci-dessous « en cliquant sur le lien », le compte-rendu du conseil d’administration d’UNIFAF des 12 et 13 avril 2016. Nous vous invitons à vous l’approprier et à le faire circuler vers les équipes locales. Fichier PDF 684 Ko – … Lire la suite

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BASSMS : ASSOCIATIF SOCIAL MEDICO SOCIAL – ASSOCIATIF SANITAIRE

Vous trouverez ci dessous en « cliquant sur le lien » trois avenants à l’accord de branche sur la formation professionnelle de la BASSMS dont l’agrément a été publié au JORF n°0005 du 7 janvier 2016 MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE … Lire la suite

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CCN CLCC: Commission nationale paritaire de négociation du mercredi 16 décembre 2015

Veuillez trouver ci-dessous en ‘cliquant sur le lien » le compte-rendu de la commission paritaire nationale du mercredi 16 décembre 2015. A l’ordre du jour de cette CPN : le dialogue social dans le cadre des fusions entre centres, et les classifications. … Lire la suite

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UNIFAF : Compte-rendu du Conseil d’Administratif Paritaire National des 16 et 17 décembre 2015

Le compte rendu du conseil d’administration d’UNIFAF des 16 et 17 décembre 2015 est disponible en cliquant sur le lien ci-dessous. Nous vous invitons à vous l’approprier et à le faire suivre vers les équipes de terrain. Dossier zippé de 379 … Lire la suite

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