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Category Archives: la convention collective 51
UNIFAF : Compte-rendu du Conseil d’Administratif Paritaire National des 16 et 17 décembre 2015
Le compte rendu du conseil d’administration d’UNIFAF des 16 et 17 décembre 2015 est disponible en cliquant sur le lien ci-dessous. Nous vous invitons à vous l’approprier et à le faire suivre vers les équipes de terrain. Dossier zippé de 379 … Lire la suite
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Protégé : Compte rendu réunion fédération BASSMS du Jeudi 17 Décembre 2015
Il n’y pas d’extrait, car cet article est protégé.
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UNIFAF : CONSEIL D’ADMINISTRATION PARITAIRE NATIONAL 5 et 6 novembre 2015
En cliquant sur le lien ci-dessous, vous trouverez le compte rendu du conseil d’administration d’UNIFAF de novembre. La proposition d’articulation de CIF avec le compte personnel de formation évoquée en octobre trouve sa concrétisation. Une note fédérale accompagne ce compte rendu … Lire la suite
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UNIFAF : Conseil d’administration, séance du 16 octobre 2015
Vous trouverez ci dessous en cliquant sur le lien, une fois n’est pas coutume, un court compte rendu du conseil d’administration UNIFAF du 16 octobre 2015. fichier compressé 788 Ko
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CCN 51 : Commission Paritaire Nationale de négociation du 25 septembre 2015
CCN 51 : Vous trouverez, ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la CPN du 25 septembre 2015. A l’ordre du jour de cette séance, le suivi de l’avenant complémentaire santé, la négociation d’un avenant de substitution … Lire la suite
Formation BASS : UNIFAF Conseil d’Administration Paritaire National des 22 et 23 Septembre 2015
De fréquent et long conseil d’administration paritaire chez UNIFAF, au regard de la loi sur la formation. Vous trouverez en attachement le compte rendu de celui des 22 et 23 septembre 2015. Les modalités d’opérationnalisation de l’accord de branche qui nécessitent … Lire la suite
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CC51 : Info juridique, suite aux élections des déléguées du personnel
Dans la CC51, la désignation en qualité de déléguée syndicale d’un ou d’une DP par le syndicat CFDT est parfaitement régulière au regard de la distinction conventionnelle effectuée par les partenaires sociaux entre les crédits d’heure utilisables en qualité de … Lire la suite
BASSMS : Accord de branche sur la formation professionnelle et l’avenant sur les mises à disposition
Pour information, vous trouverez, ci-dessous le texte de l’arrêté du 31 juillet 2015 relatif à l’agrément de l’accord de branche sur la formation professionnelle et l’avenant sur les mises à disposition publié au journal officiel du 18 août 2015. Vous trouverez également … Lire la suite
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UNIFAF : Conseil d’Administration Paritaire (CAP) des 17 et 20 juillet 2015.
Vous trouverez en attachement, le compte rendu du Conseil d’Administration Paritaire UNIFAF des 17 et 20 juillet 2015. Les points essentiels portent sur la situation en attente d’agrément de l’accord de branche sur la formation, les conditions de prise en … Lire la suite
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Commission paritaire nationale pour l’emploi et la formation professionnelle de la BASSMS NL du Mercredi 8 Juillet 2015
La dernière Commission paritaire nationale pour l’emploi et la formation professionnelle de la BASSMS NL, s’est tenue le mercredi 8 juillet 2015. Vous en trouverez le compte rendu en cliquant sur le lien ci-dessus Fichier pdf. 4 pages. 490 ko
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