Category Archives: la Convention Collective 66

CCN 66 : Avenant N°338

Publié le 9 novembre 2016 par sd59d

Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, l’avenant N° 338 relatif au régime complémentaire santé. Cet avenant a été agréé par arrêté du 4 octobre 2016 paru au Journal Officiel le 12 octobre 2016. Cet avenant est applicable à … Lire la suite →

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UNIFAF – Conseil d’administration paritaire des 20 et 21 septembre 2016

Publié le 28 octobre 2016 par sd59d

De longs conseils d’administration à UNIFAF dont nous vous invitons à retrouver l’essentiel dans le compte-rendu ci-dessous en cliquant sur le lien. Au regard des évolutions en cours et à venir, nous vous invitons à une large diffusion vers les … Lire la suite →

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BASSMS : Commission Paritaire de Branche du lundi 03 octobre 2016

Publié le 26 octobre 2016 par sd59d

Pour information, vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la commission paritaire de branche du Lundi 03 Octobre 2016. > Fichier PDF 188 Ko – 2 pages

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CCN 66 : Commission Nationale Paritaire de Négociation du Jeudi 22 septembre 2016

Publié le 6 octobre 2016 par sd59d

Vous trouverez ci-joint, le compte rendu de la CNPN du jeudi 22 septembre 2016 : concernant le régime de prévoyance, après 2 mois de retard, le courrier aux assureurs – reprenant les propositions CFDT – fait l’objet d’une nouvelle validation … Lire la suite →

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BASSMS : Commission Paritaire de Négociation du mercredi 13 juillet 2016

Publié le 3 octobre 2016 par sd59d

Veuillez trouvez ci-dessous en cliquant sur le lien le compte-rendu de la commission paritaire de négociation BASSMS qui a eu lieu le mercredi 13 juillet 2016. A l’ordre du jour : les impacts de la réforme territoriale sur les instances … Lire la suite →

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BASSMS : Commission Paritaire de négociation du vendredi 8 juillet 2016

Publié le 3 octobre 2016 par sd59d

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte-rendu de la Commission Paritaire de Négociation BASSMS du vendredi 8 juillet 2016. A l’ordre du jour de cette CPB principalement : les impacts de la réforme territoriale sur les instances … Lire la suite →

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CCN66 – Commission Nationale Paritaire de Négociation du Mardi 5 juillet 2016

Publié le 1 octobre 2016 par sd59d

Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la CNPN du mardi 5 juillet 2016 : seul point, l’ordre du jour, l’avenir du régime de prévoyance, négocié à nouveau en petit comité. Une décision est enfin … Lire la suite →

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UNIFAF : Conseil d’administration paritaire des 12 et 13 avril 2016

Publié le 3 Mai 2016 par sd59d

Vous trouverez ci-dessous « en cliquant sur le lien », le compte-rendu du conseil d’administration d’UNIFAF des 12 et 13 avril 2016. Nous vous invitons à vous l’approprier et à le faire circuler vers les équipes locales. Fichier PDF 684 Ko – … Lire la suite →

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CCN66 – Commission Nationale Paritaire de Négociation du Mercredi 13 avril 2016

Publié le 25 avril 2016 par sd59d

Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la CNPN du  mercredi 13 avril 2016 : séance supplémentaire afin de traiter de l’avenir du régime de prévoyance, la CFDT tient et maintient ses positions dans l’intérêt … Lire la suite →

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BASSMS : ASSOCIATIF SOCIAL MEDICO SOCIAL – ASSOCIATIF SANITAIRE

Publié le 9 février 2016 par sd59d

Vous trouverez ci dessous en « cliquant sur le lien » trois avenants à l’accord de branche sur la formation professionnelle de la BASSMS dont l’agrément a été publié au JORF n°0005 du 7 janvier 2016 MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE … Lire la suite →

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