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Tag Archives: cfdtsantesociaux
Guide : Des repères pour construire une démarche de NAO
La négociation annuelle obligatoire, la NAO, est un moment crucial du dialogue social dans l’association. Le code du travail a été régulièrement modifié pour englober des sujets nouveaux qui en élargissent la portée et en accroissent les enjeux. Il est … Lire la suite
Publié dans Guides
Tagué cfdt, cfdtsantesociaux, Guide, NAO, Négociation Annuelle Obligatoire, santé sociaux
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Commission paritaire nationale pour l’emploi et la formation professionnelle de la BASSMS NL du Mercredi 8 Juillet 2015
La dernière Commission paritaire nationale pour l’emploi et la formation professionnelle de la BASSMS NL, s’est tenue le mercredi 8 juillet 2015. Vous en trouverez le compte rendu en cliquant sur le lien ci-dessus Fichier pdf. 4 pages. 490 ko
Publié dans la convention collective 51, la Convention Collective 66, La Convention Collective CHRS, Les commissions paritaires 66 et bassms
Tagué cc51, cc66, cfdt, cfdtsantesociaux, commission paritaire, Convention collective CHRS, emploi et formation professionnelle, santé sociaux
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CCN 66 : Commission Nationale Paritaire de Négociation du Vendredi 10 juillet 2015
Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la CNPN du vendredi 10 juillet 2015 : dernière séance de négociation avant la trêve estivale, un point est fait sur les travaux du Comité de Pilotage Santé … Lire la suite
CCN 51 : Commissions paritaires nationales de négociation des 2 et 22 juin 2015
CCN 51 : vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu des commissions paritaires nationales de négociation des 2 et 22 juin 2015. A l’ordre du jour de cette séance, la finalisation d’un additif à l’avenant 2015-01 … Lire la suite
BMAD : Compte Rendu de la Commission Mixte Paritaire du Mardi 12 Mai 2015
Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur l’image, le compte rendu de la commission mixte paritaire du mois de mai dernier. A l’ordre du jour en particulier l’avenant sur la complémentaire santé.
BASS : Conseil d’administration UNIFAF des 23 et 24 juin 2015
Vous trouverez, ci-dessous, le compte rendu du Conseil d’Administration paritaire d’UNIFAF des 23 et 24 juin 2015. Dans les points saillants :Le suivi financier des dossiers avec la mise en évidence de moyens sous utilisés en particulier sur le CIF … Lire la suite
BMAD : La Cour de cassation réaffirme son opposition au « temps partiel choisi » car, le « temps partiel choisi » est-il justement du « temps partiel choisi » ?
La Cour de cassation réaffirme son opposition au « temps partiel choisi » car, le « temps partiel choisi » est-il justement du « temps partiel choisi » ? La chambre criminelle de la Cour de Cassation avait donné un premier avertissement à la sociéte O2 dans un … Lire la suite
CCN 66 : Procès-verbal de la CPNI du Mercredi 3 juin 2015
CCN 66 : Ci-dessous en cliquant sur le fichier, le procès-verbal de la CNPCI/CCN66 qui a eu lieu le Mercredi 3 juin 2015. Deux dossiers ont été présentés par la CFDT : le premier sur le reclassement d’un mandataire judiciaire … Lire la suite
CCN 51 : Commission paritaire nationale de négociation du Mardi 28 avril 2015
Vous trouverez, ci-dessous en cliquant sur télécharger le fichier, le compte rendu de la commission paritaire nationale de négociation du Mardi 28 avril 2015. A l’ordre du jour de cette séance, le suivi de la complémentaire santé, le salaire minimum … Lire la suite