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Tag Archives: cfdt
UNIFAF : Conseil d’Administration Paritaire (CAP) des 17 et 20 juillet 2015.
Vous trouverez en attachement, le compte rendu du Conseil d’Administration Paritaire UNIFAF des 17 et 20 juillet 2015. Les points essentiels portent sur la situation en attente d’agrément de l’accord de branche sur la formation, les conditions de prise en … Lire la suite
Publié dans la convention collective 51, la Convention Collective 66, La Convention Collective CHRS, Les commissions paritaires 66 et bassms
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Guide : Des repères pour construire une démarche de NAO
La négociation annuelle obligatoire, la NAO, est un moment crucial du dialogue social dans l’association. Le code du travail a été régulièrement modifié pour englober des sujets nouveaux qui en élargissent la portée et en accroissent les enjeux. Il est … Lire la suite
Publié dans Guides
Tagué cfdt, cfdtsantesociaux, Guide, NAO, Négociation Annuelle Obligatoire, santé sociaux
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Commission paritaire nationale pour l’emploi et la formation professionnelle de la BASSMS NL du Mercredi 8 Juillet 2015
La dernière Commission paritaire nationale pour l’emploi et la formation professionnelle de la BASSMS NL, s’est tenue le mercredi 8 juillet 2015. Vous en trouverez le compte rendu en cliquant sur le lien ci-dessus Fichier pdf. 4 pages. 490 ko
Publié dans la convention collective 51, la Convention Collective 66, La Convention Collective CHRS, Les commissions paritaires 66 et bassms
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CCN 66 : Commission Nationale Paritaire de Négociation du Vendredi 10 juillet 2015
Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la CNPN du vendredi 10 juillet 2015 : dernière séance de négociation avant la trêve estivale, un point est fait sur les travaux du Comité de Pilotage Santé … Lire la suite
Protégé : Procès Verbal de la Commission Exécutive du mardi 09 juin 2015
Il n’y pas d’extrait, car cet article est protégé.
Publié dans PV Réunion
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BASS : Conseil d’administration UNIFAF des 23 et 24 juin 2015
Vous trouverez, ci-dessous, le compte rendu du Conseil d’Administration paritaire d’UNIFAF des 23 et 24 juin 2015. Dans les points saillants :Le suivi financier des dossiers avec la mise en évidence de moyens sous utilisés en particulier sur le CIF … Lire la suite
BMAD : La Cour de cassation réaffirme son opposition au « temps partiel choisi » car, le « temps partiel choisi » est-il justement du « temps partiel choisi » ?
La Cour de cassation réaffirme son opposition au « temps partiel choisi » car, le « temps partiel choisi » est-il justement du « temps partiel choisi » ? La chambre criminelle de la Cour de Cassation avait donné un premier avertissement à la sociéte O2 dans un … Lire la suite
FPH : Pas de retour dans le service l’été pour étudiant en formation Promotionnelle à l’IFSI
Publié dans Fonction Publique Hospitalière
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Protégé : Procès Verbal de la Commission Exécutive du Vendredi 24 Avril 2015
Il n’y pas d’extrait, car cet article est protégé.
Publié dans PV Réunion
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