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Category Archives: Conventions Collectives
BMAD : Compte rendu de la Commission Mixte Paritaire de Branche du Jeudi 03 Novembre 2016
Vous trouverez ci dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la CMP BMAD du Jeudi 3 novembre 2016. Fichier pdf. 6 pages. 194 Ko.
CCN 66 : Commission Nationale Paritaire de Négociation du Mercredi 23 Novembre 2016
Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la CNPN du mercredi 23 novembre 2016 : Enfin, entente des partenaires sociaux pour finaliser le protocole technique et financier, avec reprise des propositions CFDT. Ébauche de discussion … Lire la suite
CCN66 : Guide application de l’avenant 338 « complémentaire santé »
Vous trouverez ci-dessous en « cliquant sur le lien » un guide d’application de l’avenant 338 relatif aux niveaux dispositifs d’adhésion et de dispense au régime complémentaire santé dans la CCN66 pour les salariés en CCD et à temps partiel, ainsi qu’aux modalités … Lire la suite
Commission Paritaire Nationale de négociation CCN ALISFA du 1er décembre 2016
Vous trouverez ci-dessous « en cliquant sur le lien » le compte rendu de la Commission Paritaire Nationale de Négociation de la CCN des Acteurs du Lien Social et Familial du 1er décembre 2016. Suite de la dernière CPNN avec les mêmes … Lire la suite
CCN CHRS : Avenant 4 au protocole 155
CCN CHRS : Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien l’avenant 4 au protocole 155 relatif au régime complémentaire santé. Ce texte a été agréé par arrêté le 3 novembre 2016 paru au journal officiel le 22 novembre 2016. … Lire la suite
Convention collective nationale des établissements privés d’hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951 IDCC 29
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La convention collective du 15 mars 1966 (IDCC 413)
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BMAD : Site Branche du Maintien A Domicile
Veuillez trouver ci dessous le site de la branche Aide à Domicile ( cliquez sur l’image) http://aideadomicile-labranche.fr/ ATTENTION : Une partie est réservée aux membres de la branche dont les Référents de Branche et nécessite un code d’accès : Contacter Hervé … Lire la suite
CCN 66 : Avenant N°338
Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, l’avenant N° 338 relatif au régime complémentaire santé. Cet avenant a été agréé par arrêté du 4 octobre 2016 paru au Journal Officiel le 12 octobre 2016. Cet avenant est applicable à … Lire la suite
CFDT Santé Sociaux Dunkerque Hazebrouck 