Category Archives: Les commissions paritaires 66 et bassms

CCN 66 : Commission Nationale Paritaire de Négociation du Jeudi 22 septembre 2016

Publié le 6 octobre 2016 par sd59d

Vous trouverez ci-joint, le compte rendu de la CNPN du jeudi 22 septembre 2016 : concernant le régime de prévoyance, après 2 mois de retard, le courrier aux assureurs – reprenant les propositions CFDT – fait l’objet d’une nouvelle validation … Lire la suite →

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BASSMS : Commission Paritaire de Négociation du mercredi 13 juillet 2016

Publié le 3 octobre 2016 par sd59d

Veuillez trouvez ci-dessous en cliquant sur le lien le compte-rendu de la commission paritaire de négociation BASSMS qui a eu lieu le mercredi 13 juillet 2016. A l’ordre du jour : les impacts de la réforme territoriale sur les instances … Lire la suite →

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BASSMS : Commission Paritaire de négociation du vendredi 8 juillet 2016

Publié le 3 octobre 2016 par sd59d

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte-rendu de la Commission Paritaire de Négociation BASSMS du vendredi 8 juillet 2016. A l’ordre du jour de cette CPB principalement : les impacts de la réforme territoriale sur les instances … Lire la suite →

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CCN66 – Commission Nationale Paritaire de Négociation du Mardi 5 juillet 2016

Publié le 1 octobre 2016 par sd59d

Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la CNPN du mardi 5 juillet 2016 : seul point, l’ordre du jour, l’avenir du régime de prévoyance, négocié à nouveau en petit comité. Une décision est enfin … Lire la suite →

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UNIFAF : Conseil d’administration paritaire des 12 et 13 avril 2016

Publié le 3 Mai 2016 par sd59d

Vous trouverez ci-dessous « en cliquant sur le lien », le compte-rendu du conseil d’administration d’UNIFAF des 12 et 13 avril 2016. Nous vous invitons à vous l’approprier et à le faire circuler vers les équipes locales. Fichier PDF 684 Ko – … Lire la suite →

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CCN66 – Commission Nationale Paritaire de Négociation du Mercredi 13 avril 2016

Publié le 25 avril 2016 par sd59d

Vous trouverez ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la CNPN du  mercredi 13 avril 2016 : séance supplémentaire afin de traiter de l’avenir du régime de prévoyance, la CFDT tient et maintient ses positions dans l’intérêt … Lire la suite →

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BASSMS : ASSOCIATIF SOCIAL MEDICO SOCIAL – ASSOCIATIF SANITAIRE

Publié le 9 février 2016 par sd59d

Vous trouverez ci dessous en « cliquant sur le lien » trois avenants à l’accord de branche sur la formation professionnelle de la BASSMS dont l’agrément a été publié au JORF n°0005 du 7 janvier 2016 MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE … Lire la suite →

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UNIFAF : Compte-rendu du Conseil d’Administratif Paritaire National des 16 et 17 décembre 2015

Publié le 20 janvier 2016 par sd59d

Le compte rendu du conseil d’administration d’UNIFAF des 16 et 17 décembre 2015 est disponible en cliquant sur le lien ci-dessous. Nous vous invitons à vous l’approprier et à le faire suivre vers les équipes de terrain. Dossier zippé de 379 … Lire la suite →

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Protégé : Compte rendu réunion fédération BASSMS du Jeudi 17 Décembre 2015

Publié le 9 janvier 2016 par sd59d

Il n’y pas d’extrait, car cet article est protégé.

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CCN 66 : Commission Nationale Paritaire de Négociation du Vendredi 4 décembre 2015

Publié le 6 janvier 2016 par sd59d

Vous trouverez, ci-dessous en cliquant sur le lien, le compte rendu de la CNPN du 4 décembre 2015 : à nouveau une séance de discussions et de débats sur l’avenir de la CCN66, la politique salariale, le statut des négociateurs… … Lire la suite →

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