Tag Archives: Maintien à domicile

BMAD : Commission Mixte Paritaire du 03 juillet 2014

Vous trouverez, ci-joint, le compte rendu de la Commission Mixte Paritaire de la branche du maintien à domicile qui s’est tenue le 3 juillet 2014. Parmi les sujets à l’ordre du jour : les frais professionnels, le temps partiel, la … Lire la suite

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Tract Section AFAD de Dunkerque

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TRACT ASSAD AVRIL 2014

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Remerciement

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BMAD Avis n°4 signé le 15 Mai 2013

Vous trouverez, ci-joint, l’avis de la commission d’interprétation N°4 du 15 mai 2013 relatif au repos hebdomadaire et aux jours fériés prévu dans la CCN du 21 mai 2010 Cliquez sur le lien suivant bmad avis n4 signe 15 Mai … Lire la suite

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BMAD Avis n°3 signé le 15 Mai 2013

Vous trouverez, ci-joint, l’avis de la commission d’interprétation N°3 du 15 mai 2013, relatif aux différentes modalités d’application d’articles de la CCN du 21 mai 2010. A l’exception des avis rendus concernant l’accord du 30 mars 2006 relatif aux temps modulés, … Lire la suite

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