Archives par mot-clef : avis d interpretation

BMAD : Avis d’interprétation N° 30 (Accord Modulation) – Formalisation Plage Indisponibilité

Veuillez trouver ci dessous en cliquant sur l’image, l’avis d’interprétation N° 30 ( Accord Modulation) – Formalisation Plage Indisponibilité

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BMAD : avis d’interprétation N° 29 (Accord Modulation) – Heures hors limites basses-hautes

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BMAD : Avis d’interprétation N° 25 – Prime des cadres et suspension de contrat

Vous trouverez ci-dessous « en cliquant sur le lien », l’avis d’interprétation N° 25 – Prime des cadres et suspension de contrat Avis N° 25-2017 prime des cadres et suspension du contrat

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BMAD : Avis d’interprétation N°24 – Modulation et temps partiel thérapeurique

Vous trouverez ci-dessous « en cliquant sur le lien », l’avis d’interprétation N° 24 – Modulation et temps partiel thérapeurique Avis N° 24-2017_modulation et temps partiel therapeutique

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BMAD : L’Avis d’Interprétation N°23 Les temps de déplacements, les Dimanches et Jours fériés.

Veuillez trouver ci dessous, en cliquant sur le lien, l’Avis d’Interprétation N° 23 Les temps de déplacements, les Dimanches et Jours fériés. Cliquez ICI

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CCN BMAD : Avis N° 20 – 21 et 22 de la Commission d’interprétation

Vous trouverez ci-dessous  » en cliquant sur les liens  » trois avis unanimes de la commission d’interprétation. Deux portés par la CFDT sur l’avenant 21, et le repos hebdomadaire et la plage de non disponibilité, le troisième porté par la … Lire la suite

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CCN SSTI : Avis de la Commission Paritaire Nationale d’interprétation

Veuillez trouver ci-dessous en cliquant sur le lien, les 2 avis de la commission paritaire nationale d’interprétation du vendredi 1er juillet 2016. avis-signe-saisine-cfdt avis-signe-saisine-cfe-cgc  

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