Category Archives: Les commissions paritaires et avis d’interpretations

BMAD : Commission mixte paritaire du 24 septembre 2014

Publié le 27 octobre 2014 par sd59d

Le compte rendu de la Commission Mixte Paritaire de la Branche du Maintien à Domicile qui s’est tenue le 24 septembre 2014. Parmi les sujets à l’ordre du jour : les frais professionnels, le temps partiel, la prévoyance, et la … Lire la suite →

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BMAD : Commission mixte paritaire du 10 septembre 2014

Publié le 11 octobre 2014 par sd59d

BMAD : Commission mixte paritaire du 10 septembre 2014 Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la commission mixte paritaire de la branche du maintien à domicile qui s’est tenue le 10 Septembre 2014. Les sujets à l’ordre du jour sont … Lire la suite →

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BMAD : Commission Mixte Paritaire du 03 juillet 2014

Publié le 3 juillet 2014 par sd59d

Vous trouverez, ci-joint, le compte rendu de la Commission Mixte Paritaire de la branche du maintien à domicile qui s’est tenue le 3 juillet 2014. Parmi les sujets à l’ordre du jour : les frais professionnels, le temps partiel, la … Lire la suite →

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CC BMAD : Ce qu’il faut savoir sur L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL

Publié le 22 juin 2014 par jalvesrd

Vous trouverez, ci-dessous, une fiche réalisée par la CPNEFP (Commission Paritaire Nationale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle) relative à l’entretien professionnel. Ce document très pédagogique permet à chaque salarié de préparer cet entretien qui a pour but de … Lire la suite →

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BMAD : Commission Mixte Paritaire du 20 mai et 10 juin 2014

Publié le 10 juin 2014 par sd59d

Vous trouverez, ci-joint, le compte-rendu de plusieurs réunions des dernières semaines : la commission mixte paritaire de la branche de l’aide à domicile qui se sont tenues en mai et juin ainsi que la commission de suivi du régime de … Lire la suite →

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BMAD Avis n°4 signé le 15 Mai 2013

Publié le 9 juin 2013 par sd59d

Vous trouverez, ci-joint, l’avis de la commission d’interprétation N°4 du 15 mai 2013 relatif au repos hebdomadaire et aux jours fériés prévu dans la CCN du 21 mai 2010 Cliquez sur le lien suivant bmad avis n4 signe 15 Mai … Lire la suite →

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BMAD Avis n°3 signé le 15 Mai 2013

Publié le 9 juin 2013 par sd59d

Vous trouverez, ci-joint, l’avis de la commission d’interprétation N°3 du 15 mai 2013, relatif aux différentes modalités d’application d’articles de la CCN du 21 mai 2010. A l’exception des avis rendus concernant l’accord du 30 mars 2006 relatif aux temps modulés, … Lire la suite →

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