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Tag Archives: commission paritaire
BMAD : Compte rendu de la commission mixte paritaire du Jeudi 29 Janvier 2015
Vous trouverez, ci-joint : Le compte rendu de la dernière Commission mixte paritaire de branche de janvier. Les sujets abordés ayant des impacts croisés, il n’a pas été possible d’aboutir sur un seul sujet : temps partiel, congés ; déplacements … Lire la suite
BMAD : Compte Rendu de la CMP du 15 Décembre 2014
Vous trouverez, ci-joint : Le compte rendu de la dernière Commission mixte paritaire de l’année 2014, qui portait sur le temps partiel, le contrat de génération, le paritarisme, et la formation professionnelle tout au long de la vie.
Commission Nationale Paritaire de Négociation du 14 janvier 2015
CCN 66 : vous trouverez, ci-joint, le compte rendu de la CNPN du 14 janvier 2015, discussions et négociations autour de trois propositions d’avenants. Congés pour évènements familiaux : un texte est soumis à signature. Intégration des nouveaux métiers : … Lire la suite
BMAD : Compte rendu de la commission mixte paritaire du Jeudi 27 Novembre 2014
24Veuillez trouver ci joint : – Le compte rendu de la commission mixte paritaire du Jeudi 27 Novembre 2014
CCN 66 : CNPN du 4 novembre 2014
Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la CNPN du 4 novembre 2014, ordre du jour très chargé : concernant l’intégration des nouveaux métiers, un avenant reclassant les éducateurs de jeunes enfants est soumis à signature. Blocage des employeurs concernant les … Lire la suite
BMAD : Commission mixte paritaire du 24 septembre 2014
Le compte rendu de la Commission Mixte Paritaire de la Branche du Maintien à Domicile qui s’est tenue le 24 septembre 2014. Parmi les sujets à l’ordre du jour : les frais professionnels, le temps partiel, la prévoyance, et la … Lire la suite
BMAD : Commission mixte paritaire du 10 septembre 2014
BMAD : Commission mixte paritaire du 10 septembre 2014 Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la commission mixte paritaire de la branche du maintien à domicile qui s’est tenue le 10 Septembre 2014. Les sujets à l’ordre du jour sont … Lire la suite
BMAD : Commission Mixte Paritaire du 03 juillet 2014
Vous trouverez, ci-joint, le compte rendu de la Commission Mixte Paritaire de la branche du maintien à domicile qui s’est tenue le 3 juillet 2014. Parmi les sujets à l’ordre du jour : les frais professionnels, le temps partiel, la … Lire la suite
CCN 66 : Commission nationale paritaire de négociation du 17 juin 2014
Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la Commission nationale paritaire de négociation de la CCN 66 du 17 juin 2014. Séance de négociation totalement consacrée à la mise en place du régime complémentaire santé : l’appel à concurrence ainsi … Lire la suite
BMAD : Commission Mixte Paritaire du 20 mai et 10 juin 2014
Vous trouverez, ci-joint, le compte-rendu de plusieurs réunions des dernières semaines : la commission mixte paritaire de la branche de l’aide à domicile qui se sont tenues en mai et juin ainsi que la commission de suivi du régime de … Lire la suite
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